Déposée le 25 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPAS du Maroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE domicilié(e) 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 025 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SPAS du Maroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPAS DE FRANCE, SARL - 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 794025767
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682592 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; marchandisage ; services d'approvisionnements pour des tiers (achat de produits et services pour autres sociétés) dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gestion du personnel et conseil en matière d'emploi, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle dans le domaine hôtelier ; gérance administrative d'hôtels ; direction administrative d'hôtels, de chaînes hôtelières, de restaurants, de résidences d'hébergement, de motels, de chambres d'hôtes, de pensions, de campings, de gîtes ruraux, de chalets ; services de conseils et d'aide à la gestion d'entreprise dans le domaine des hôtels, des auberges, des motels et des autres hébergements temporaires ; services de vente au détail de prestations de voyages, de prestations d'hébergement, de prestations de restauration, de prestations sportives et de prestations d'accès à des centres de beauté, de remise en forme et de spa, y compris sous la forme de coffrets cadeaux ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les animaux ; implantation de cheveux ; massage ; physiothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de visagistes, services de santé, de remise en forme (massages), d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de thermalisme.
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