Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAS du Maroc
SPAS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4120897
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2024
SPAS du Maroc de SPAS DE FRANCE

Présentation de la marque SPAS du Maroc

Déposée le 25 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPAS du Maroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE domicilié(e) 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 025 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SPAS du Maroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAS du Maroc est expirée depuis le 25 septembre 2024.

SPAS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPAS DE FRANCE , LABEL SPAS DU MAROC , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE MASSAGE SPAS DE FRANCE


SPAS DE FRANCE, SARL - 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 794025767


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682592 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; marchandisage ; services d'approvisionnements pour des tiers (achat de produits et services pour autres sociétés) dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gestion du personnel et conseil en matière d'emploi, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle dans le domaine hôtelier ; gérance administrative d'hôtels ; direction administrative d'hôtels, de chaînes hôtelières, de restaurants, de résidences d'hébergement, de motels, de chambres d'hôtes, de pensions, de campings, de gîtes ruraux, de chalets ; services de conseils et d'aide à la gestion d'entreprise dans le domaine des hôtels, des auberges, des motels et des autres hébergements temporaires ; services de vente au détail de prestations de voyages, de prestations d'hébergement, de prestations de restauration, de prestations sportives et de prestations d'accès à des centres de beauté, de remise en forme et de spa, y compris sous la forme de coffrets cadeaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les animaux ; implantation de cheveux ; massage ; physiothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de visagistes, services de santé, de remise en forme (massages), d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de thermalisme.